Mentions légales du site Officiel de Literie N°1
EDITEUR DU SITE
Nom ou Raison sociale : DOCKS EUROPEENS
Adresse : Chemin départemental 6 Plan de Campagne 13480 CABRIES
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0442029490
Directeur de rédaction et de publication : Société Docks Européens
HÉBERGEMENT DU SITE
LORD OF WEB SARL
20 passage de la bonne graine
75011 Paris
SIREN : 520 597 063
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les Sites appartiennent et sont exploités par DOCKS EUROPEENS. Les Sites dans leur intégralité et chacun des éléments les composant, y compris les marques, logos et noms de domaine et bases de données sont protégés par les dispositions du Code de La Propriété Intellectuelle relatives notamment à la propriété littéraire et artistique et à la protection des bases de données, et appartiennent à DOCKS EUROPEENS, ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun des éléments composant les Sites ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, ce de façon partielle ou intégrale, de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, sans avoir obtenu l'autorisation écrite et préalable de DOCKS EUROPEENS, sous réserve des exceptions prévues par la législation en vigueur. DOCKS EUROPEENS se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
Literie N°1 est la dénomination commercial de DOCKS EUROPEENS